- Communications
Participation à des colloques dans des universités étrangères
- « Retrait, abrogation, annulation. Le juge administratif et la fin des actes », Cour administrative suprême de Thaïlande, Nov. 2018.
- « Service(s) public(s) en Méditerranée », Athènes, 19-20 octobre 2017.
- « L’intercommunalité comme technique de développement local », Annaba (Algérie), 5-6 mars 2017.
- « Le recours administratif préalable obligatoire, dit RAPO », Cour administrative suprême de Thaïlande, 12-19 sept. 2016.
- « La question du retrait des décisions exécutoires en droit administratif français », Cour administrative suprême de Bangkok (Thaïlande), 6-12 Novembre 2010.
- « La dialectique de la sécurité juridique et de la légalité », Université de Sherbrooke, Québec (Canada), Colloque international de l'Association internationale de méthodologie juridique, 23-28 Oct. 2007, publié à la Revue canadienne de droit notarial, n° 1, 2009.
- « La fonction de juger, réflexions sur la légitimité du juge », Rencontres scientifiques Pridi Banomyong, Cour administrative suprême de Bangkok (Thaïlande), 10-15 mars 2007.
Participation à des colloques dans des universités françaises hors Toulouse 1 Capitole
1. « La nouvelle régionalisation à l’aune de l’évolution législative de la décentralisation : méthodologie (s) et vision (s) prospective (s) de régions stratèges », Les 1ères rencontres scientifiques de la région Guadeloupe, 4 et 5 oct. 2017.
2. « La légitimité d’action au sein des communautés XXL », Colloque Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ?Université d’Angers, 15-16 mars 2017.
3. « Des concepts recomposés aux notions revisitées : un droit désordonné » Colloque La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et contraintes, Université de Limoges, 4 décembre 2015.
4. « La brièveté de la norme : l’exemple des normes expérimentales », Journée d’étude Le temps de la norme, Université de Bordeaux, 5 juin 2015.
5. « L’évolution du statut du fonctionnaire territorial », Congrès de la FNCDG, Toulon, 4 juin 2015.
6. « L’impact des réformes hospitalières sur le statut du fonctionnaire hospitalier », Faculté de médecine de Toulouse, Laboratoire de médecine légale, 5 févr. 2015.
7. « De la représentation à la représentativité : Démocratie locale, égalité et parité », Journées d’études de l’AFDCL, L’assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?Université de Bordeaux, 20-21 nov. 2014.
8. « Régulation administrative et protection des droits et libertés : quelle conciliation pour une bonne gouvernance ? », La justice administrative garante de l'Etat de droit ?, Université Via Domitia de Perpignan, 22-23 mai 2014.
9. « L'affaire Baby-loup, quelques éclaircissements quant à l'application des principes de neutralité et de laïcité aux services publics locaux », Premières rencontres du contentieux de l'action publique territoriale, Université Pierre Mendes France de Grenoble, 4 avril 2014, publié à laRevue Lamy Collectivités territoriales, juin 2014, n°102, p. 103.
10. « Mutualisation et intercommunalité : la gouvernance partagée », Regards croisés sur les mutations de l'intercommunalité, 30-31 mai 2013, Université de Nancy, publié aux éditions L’Harmattan.
11. « Le fonctionnaire hospitalier en 2013 », Faculté de médecine de Toulouse, Laboratoire de médecine légale, 8 février 2013.
12. « Le financement de la campagne présidentielle américaine », TBS Toulouse, 6 nov. 2012.
13. « L'évolution du cadre d'intervention des collectivités : les moyens humains », Congrès annuel de la Fédération nationale des centres de gestion, Biarritz, 17 octobre 2012.
14. « Expérimentation normative et proximité », Décentralisation et proximité, la territorialisation de l’action, Université des Antilles et de la Guyane, 16 décembre 2011.Membre du comité d’organisation.
15. « La notion d'intérêts propres de l'article 74 de la Constitution », Assemblée nationale, Paris, 4 novembre 2011.
16. « Le dialogue des juges », Université Toulouse III Jean Jaurès, 24 juin 2011.
17. « Les évolutions récentes du droit de la fonction publique hospitalière en France », Faculté de médecine de Toulouse, Laboratoire de médecine légale, 28 janvier 2011.
18. « L'aménagement du territoire et la métropolisation », Université Montesquieu Bordeaux IV, 2 décembre 2010.
19. « L'impact de la réforme de l'administration territoriale sur l'emploi public », De la réforme territoriale à la réforme de l’État, Université Pierre Mendès France de Grenoble, 19 novembre 2010.Membre du comité d’organisation.
20. La décentralisation aéroportuaire française, Allocution d'ouverture, Université Via Domitia de Perpignan, 18 juin 2009.Membre du comité d’organisation.
21. « Les évolutions récentes du droit de la fonction publique hospitalière », Faculté de médecine de Toulouse, Laboratoire de médecine légale, 19 mars 2009.
22. « Le vice-président des Etats-Unis »,La nuit américaine, ESC Toulouse, 4 novembre 2008.
23. « Le succès des expérimentations normatives étatiques face aux échecs de l’expérimentation normative locale », Université d’été du droit des collectivités territoriales, Université Montesquieu Bordeaux IV, 19-20 Sept. 2007.
24. « L’expérimentation juridique, Les transferts de compétences aux collectivités territoriales aujourd’hui et demain ? » Faculté de droit de Montpellier, 29 juin 2007.
25. Les agendas régionaux de la décentralisation, La décentralisation en mouvement, Assemblée Nationale, Paris, 2006.
Participation à des colloques à l’Université Toulouse 1 Capitole
1. « Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale », Université, Toulouse Capitole, 24-25 mai 2018.
2. « 70 ans, l’âge de raison ? », Propos introductifs, Grève et droit public, 70 ans de reconnaissance, Université Toulouse Capitole, 9 juin 2016.
3. « Le rôle des femmes dans l’humanitaire », Femmes de l’objet au sujet : pouvoir politique, discours juridique et égalité professionnelle, 16 et 17 janvier 2015.
4. « Protection sociale et inégalités d'accès aux soins à l'étranger », Les inégalités d'accès aux soins et aux services de santé, 30 juin-1er juill. 2014. Membre du comité d’organisation.
5. « Quid de la laïcité dans les établissements de soin ? » Normes sociales et laïcité, 25 mars 2011.
6. « L'impact des réformes sur la fonction publique. Peut-on encore sauver le fonctionnaire territorial ? » Les mutations et réformes des collectivités territoriales, 19 octobre 2010.
7. « La question du retrait des décisions implicites, quand la volonté du législateur se heurte à la décision du juge », Les 10 ans de la loi DCRA, 20 avril 2010.
8. « Les collectivités territoriales dans les politiques d'accès aux soins. Quels remèdes aux inégalités territoriales ? », L'accès aux soins Principes et réalités, 19-20 nov. 2009, Ed. de l’IFR, 2011.
9. « La décentralisation culturelle française, à la recherche de l'effet Bilbao », Musées en mutation, 4 juin 2009.
10.« Le fonctionnaire de fait ou quand le juge sauve les apparences », Juge et apparence(s), 4 mai 2009, LGDJ 2010.
11.« Deux révolutions dans l'évolution : référendum décisionnel local et expérimentation normative locale », Colloque Le bicentenaire de la création du département du Tarn-et-Garonne, 14 mars 2008.
- Comités scientifiques
- Organisation de colloque, direction scientifique, « Les 5èmes rencontres du contentieux de l’action publique locale », Université Toulouse Capitole, 24-25 mai 2018.
- Comité d’organisation, direction scientifique : « La nouvelle régionalisation à l’aune de l’évolution législative de la décentralisation : méthodologie (s) et vision (s) prospective (s) de régions stratèges », Les 1ères rencontres scientifiques de la région Guadeloupe, 4 et 5 oct. 2017.
- Comité scientifique : Annuaire français du droit des collectivités territoriales 2017.
- Comité scientifique : « L’intercommunalité comme technique de développement local », Conférence internationale, Annaba (Algérie), 5-6 mars 2017.
- Direction collective du 2èmedossier du Journal du droit administratif : « Les relations entre le public et l’administration mises à la portée de tout le monde », Juillet 2016.
- Organisation de colloque et direction scientifique : « Le droit de grève, 70 ans après sa reconnaissance », Université Toulouse Capitole, 9-10 Juin 2016.
- Co-organisation de colloque : « Décentralisation et proximité, la territorialisation de l’action », Université des Antilles et de la Guyane, 2011.
- Co-organisation de colloque : « La décentralisation aéroportuaire française », Université de Perpignan, 2009.
- Comité scientifique : « Les inégalités d’accès aux soins et aux services de santé », Université Toulouse 1 Capitole, 2014.
- Comité scientifique :« De la réforme territoriale à la réforme de l’Etat », Université de Grenoble, 2010.
